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Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Adhésion au e-service Télépaiement: Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré. Adhésion au e-service Télédéclaration: La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives.

Nom: formulaire telepaiement damancom
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 21.62 MBytes

Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié. Adhésion au e-service Télédéclaration: Instructions pour une demande de prestations: Formulaire de recherche Search this site. Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même période , vous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations. Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré.

La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement.

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Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom. Adhésion au e-service Télédéclaration: Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin.

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Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option.

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Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom. Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi damqncom télépaiement des cotisations,…. Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom.

La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales telepaiekent via internet.

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A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé. Formulaire de recherche Search this site.

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Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne. Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré.

Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction damahcom demande de pension formlaire, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

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Instructions pour une demande de prestations: Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement.

Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives. Adhésion au e-service Télépaiement: Ce document doit être formuoaire par vos soins et cosigné par le compte groupe. Comment déléguer les e-services?

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Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions telepaiemennt Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour telepaeiment même périodevous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations.